Quand

23/07/2026    
18 h 30 min - 20 h 30 min

Salle Anduze
Rue de l'Eglise, Saint-Brès, 34670

Type d’évènement

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Ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation de l’ordre du jour
3. Approbation des procès-verbaux des 12 mai et 5 juin 2026
4. Compte-rendu de décisions
5. Demande de subvention pour les travaux au stade
6. Servitude de passage parcelle Al636
7. Rétrocession d’une case de columbarium
8. Fixation de la durée des amortissements
9. Convention territoriale globale 2026-2030
10. Achat d’équipement en faveur d’un raseteur
11. Subventions complémentaires aux associations
12. Subventions aux caisses des écoles (OCCE)
13. Subvention au RAS ED
14. Subvention exceptionnelle à la GRS
15. Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires
16. Dénomination de voie
17. Création de postes non permanents
18. Création d’emplois d’agents recenseurs
19. Désignation de représentants à la CLECT
20. Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
21. Convention bus du savoir
22. Demande de subvention pour l’aménagement du quartier église auprès de l’Etat
23. Demande de subvention pour l’aménagement du quartier église auprès de la région
24. Demande de subvention pour l’aménagement du quartier église auprès du département
25. Demande de subvention pour l’aménagement du quartier église auprès de la métropole