Conseil du 4 décembre

Le prochain conseil municipal est prévu le :

Jeudi 04 décembre 2025

A 18h30

Salle Anduze de Saint-Paul

Selon l’ordre du jour suivant :

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de l’ordre du jour
  3. Approbation du PV du 09 octobre 2025
  4. Vente de la parcelle A187
  5. Budget principal, autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2026
  6. Décision modificative numéro 2
  7. Instauration de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élections
  8. Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires
  9. Autorisation de signature adhésion à la médecine préventive 2026-2028
  10. Convention de participation pour la couverture du risque frais de Santé des agents
  11. Création de poste pour augmentation temporaire d’activité 2026
  12. Bus du savoir, paiement des prestations par la commune
  13. Convention territoriale globale
  14. Cadeaux de Noel pour le CMJ
  15. Convention ALSH et maison d’autonomie