Conseil municipal du 17 juillet

Jeudi 17 juillet 2025

A 18h30

Salle Anduze de Saint-Paul


Selon l’ordre du jour suivant :

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de l’ordre du jour
  3. Approbation du PV du 22 mai 2025
  4. Compte rendu de décisions
  5. Subvention société de chasse
  6. Subvention caisse des écoles
  7. Subvention à un raseteur de Course Camarguaise
  8. Règlement de fonctionnement modifié des ALP / ALSH et Espace ados
  9. Autorisation pour la bibliothèque à désherber
  10. Convention de partenariat entre le CMJ de Saint-Brès, la commune de Saint-Brès et l’association « le souvenir français »
  11. ZAC de Cantaussel – Approbation du CRAC 2024
  12. ZAC de Cantaussel – Avenant 5 portant sur l’autorisation de concevoir, réaliser et entretenir des œuvres d’art
  13. Tableau des emplois : Création d’un emploi permanent d’animateur
  14. Tableau des emplois : Création d’emplois non permanents d’animateurs pour accroissement d’activités
  15. Tableau des emplois : Création d’un emploi permanent de gestionnaire comptable et budgétaire
  16. Tableau des emplois : Création d’un emploi permanent de secrétariat général
  17. Tableau des emplois : Création d’un emploi permanent de responsable urbanisme
  18. Tableau des emplois : Création de grade pour un emploi permanent de responsable ressources humaines
  19. Tableau des emplois : Création de l’emploi fonctionnel de Directeur Général des Services – DGS