Conseil Municipal du 24 septembre 2026

Jeudi 24 septembre 2026

A 18h30

Salle Anduze de Saint-Paul

Selon l’ordre du jour suivant :

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation de l’ordre du jour
  3. Approbation du procès-verbal du 23 juillet 2026
  4. Compte-rendu de décisions
  5. ZAC de Cantaussel – Approbation du CRAC 2025
  6. Vente de terrain à ALTEMED (ex SERM)
  7. Subvention à « la boule Saint-Brésoise »
  8. Motion de soutien aux CCAS
  9. Prise en charge des frais de déplacement pour le congrès des Maires
  10. Taxe sur la vacance des locaux d’habitation
  11. Règlement bibliothèque municipale « Rose Salmeron »
  12. Participation classe ULIS
  13. Cadeaux de Noël aux enfants du personnel