Jeudi 23 juillet 2026
A 18h30
Salle Anduze de Saint-Paul
Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation de l’ordre du jour
- Approbation des procès-verbaux des 12 mai et 5 juin 2026
- Compte-rendu de décisions
- Demande de subvention pour les travaux au stade
- Servitude de passage parcelle Al636
- Rétrocession d’une case de columbarium
- Fixation de la durée des amortissements
- Convention territoriale globale 2026-2030
- Achat d’équipement en faveur d’un raseteur
- Subventions complémentaires aux associations
- Subventions aux caisses des écoles (OCCE)
- Subvention au RAS ED
- Subvention exceptionnelle à la GRS
- Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires
- Dénomination de voie
- Création de postes non permanents
- Création d’emplois d’agents recenseurs
- Désignation de représentants à la CLECT
- Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
- Convention bus du savoir
- Demande de subvention pour l’aménagement du quartier église auprès de l’Etat
- Demande de subvention pour l’aménagement du quartier église auprès de la région
- Demande de subvention pour l’aménagement du quartier église auprès du département
- Demande de subvention pour l’aménagement du quartier église auprès de la métropole